Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 9 mai 2026

Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant notre site web et nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.

Description des Services

Nous fournissons des services de développement et de conception web incluant :

  • Conception et développement de sites web
  • Solutions e-commerce
  • Maintenance et support de sites web
  • Consultation et planification de projets

Conditions de Paiement

Nos services sont facturés sous forme de frais de mise en place uniques, puis d'un abonnement mensuel. Les frais de mise en place (à partir de 199 €, selon la formule choisie) sont facturés avant le début des travaux. L'abonnement mensuel est ensuite facturé d'avance chaque mois et peut être résilié à tout moment, sans durée d'engagement minimale. Tous les prix sont en euros. Lorsqu'une formule comprend la gestion de publicités, le budget publicitaire est payé directement aux plateformes (Meta, TikTok) et n'est pas inclus dans l'abonnement mensuel.

Propriété Intellectuelle

Après paiement complet, vous posséderez les droits sur la conception finale du site web et le contenu que vous fournissez. Nous conservons les droits sur nos frameworks de code, méthodologies de développement et toute propriété intellectuelle préexistante.

Limitation de Responsabilité

Notre responsabilité est limitée au montant payé pour nos services. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, des profits perdus ou des dommages consécutifs. Nous ne garantissons pas un service ininterrompu ou un fonctionnement sans erreur.

Résiliation

Chaque partie peut résilier un accord de projet avec un avis écrit. En cas de résiliation, le paiement sera dû pour le travail accompli jusqu'à la date de résiliation.

Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les changements seront publiés sur cette page avec une date mise à jour. L'utilisation continue de nos services après les changements constitue l'acceptation des nouvelles conditions.

Informations de Contact

Pour des questions sur ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à contact@grenobledigital.fr.